I. SECURITE

1. Consignes pour l'incendie

Article 1 - Des exercices d’évacuation des locaux sont organisés, au moins trois fois par année scolaire. Les boîtiers d'alarme, les extincteurs, sont des éléments essentiels du système de protection contre l'incendie. Il y va de la sécurité de tous de les conserver en bon état de fonctionnement et de les respecter.

Article 2 - En cas d’incendie chacun se conforme aux consignes générales de sécurité qui sont affichées.

2. Objets et produits dangereux

Article 3 - Il est interdit d’introduire dans l’enceinte de l’établissement tout objet dangereux susceptible d’occasionner des blessures et des dégradations, tels que couteaux, cutters, objets tranchants, pétards, armes même factices. L’utilisation de produits, d’appareils et d’outillage, dans le cadre d’activités pédagogiques, devra se faire en se conformant strictement aux prescriptions des professeurs et en leur présence.

Article 4 - Fumer, vapoter, consommer des boissons énergisantes, de l'alcool ou des produits illicites est formellement interdit.

3. Utilisation du garage à cycles

Article 5 - Les cyclistes devenant usagers du domaine scolaire doivent mettre pied à terre dès le franchissement du portail d’entrée et ne peuvent se déplacer autrement dans l’enceinte de l’établissement. Le Collège décline toute responsabilité en cas de vol ou de dégradation.

4. Assurances

Article 6 - Il est recommandé à l’autorité parentale de chaque élève de l’assurer à la compagnie de son choix pour les risques qu’il encourt et pour ceux qu’il peut causer à autrui et aux biens d’autrui ainsi que pour les activités périscolaires.

Les attestations scolaires, demandées en début d’année, doivent être remises au professeur principal.

5. Accidents dans l’établissement

Article 7 - Tout accident ou malaise, même bénin, doit être signalé immédiatement à la personne en charge de l’élève et à l’équipe de direction. Les familles doivent fournir au moment de l'inscription tous les renseignements qui permettront à l'administration du collège de prendre les mesures d'urgence qui s'imposent. La déclaration d'accident doit être faite par les parents auprès de leur compagnie d'assurance, que l'enfant soit responsable ou victime. L'original du certificat médical descriptif doit être fourni à l'établissement sous vingt-quatre heures.

6. Service médical

Article 8 - « Les élèves ne peuvent se soustraire aux contrôles et examens de santé organisés à leur intention » (décret du 18 février 1991).

Article 9 - Un service de santé scolaire est assuré par le médecin et l'infirmière du service de promotion de la santé en faveur des élèves.

Article 10 - Les élèves ne

doivent conserver sur eux ni médicaments, ni produits toxiques. Dans certains cas exceptionnels, le médecin scolaire pourra accorder une dérogation. En cas de prescription médicale, les médicaments sont entreposés à l'infirmerie avec le double de l'ordonnance ainsi que l'autorisation écrite des parents pour qu'un adulte de l'établissement soit habilité à administrer le traitement.

Article 11 - En cas d'urgence, l'élève accidenté ou malade est orienté et transporté par les services de secours d'urgence vers un service de soins. Afin que l'établissement puisse prévenir la famille, il est obligatoire de remplir la « fiche infirmerie » et la « fiche urgence » en début d’année scolaire.

Article 12 - En cas de maladie contagieuse, la durée d'éviction est celle de la réglementation en vigueur. Un certificat médical de non – contagion doit être fourni pour la reprise des cours.

Article 13 - La décision d'évacuation d'un élève malade vers sa famille relève de l’initiative d’un personnel de l’établissement : infirmière scolaire, personnel d’éducation ou de direction.

G -Utilisation des Technologies de l’Information et de la Communication pour l’Enseignement (T.I.C.E.)

Article 14 - Tout membre de la communauté scolaire se doit de respecter la charte d’utilisation du réseau pédagogique de l’établissement. La responsabilité du collège ne saurait en aucun cas être engagée lors d'une utilisation non-conforme des outils informatiques mis à la disposition des élèves. Les contrevenants s’exposent à des sanctions.

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